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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS
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MICRONIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICRONIL
ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3741358
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2030
MICRONIL de ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS

Présentation de la marque MICRONIL

Déposée le 27 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRONIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS domicilié(e) RUE DE L'ABBE POPIELUSZKO, 62970 COURCELLES-LES-LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion domicilié(e) 85 BOULEVARD MALESHERBES, 75008 PARIS - France.

La marque MICRONIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICRONIL arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.

ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : POST ACT PROCESS , FLORE PROCESS , EQUIPROCESS , Le secret de la performance process , FLORAVIT


ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS, Société anonyme - RUE DE L'ABBE POPIELUSZKO, 62970 COURCELLES-LES-LENS - France - SIREN 471500728


CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion - 85 BOULEVARD MALESHERBES, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750643 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10

Farines de céréales et notamment d'orge, préparations à base de céréales et notamment d'orge ou d'extrait de céréales en particulier d'orge à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire. Produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne. Produits chimico-pharmaceutiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; additifs pour fourrage à usage médical. Résidus du traitement des grains de céréales à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Produits hygiéniques pour la médecine ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, infusions médicinales ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire. Huiles essentielles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire. Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Céréales, flocons de céréales, farines. Riz, tapioca, sagou. Préparations et aliments à base de céréales destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Infusions non médicinales. Céréales et notamment orge égrugé ou mondé. Essences pour l'alimentation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; grains et céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments et notamment farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; levures pour animaux, malt. Orge. Fourrages. Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail.